Comprendre la particularité des différents statuts Manty et leurs utilités dans les analyses.
Depuis la classification des agents, Manty vous propose de classer vos agents selon différents statuts.
◈ Ces statuts sont structurants car ils permettent d'analyser et de suivre plus finement l'évolution de la masse salariale entre les titulaires, non titulaires ainsi que la nature de l'emploi.
◈ Pour les non titulaires, la classification vous permettra de dissocier les contractuels permanents des non permanents ainsi que de mieux les identifier selon leurs motifs et types d'affectation.
Voici la liste exhaustive des statuts Manty, que l'on peut regrouper dans 2 catégories principales les titulaires et les non titulaires.
1/ Les titulaires
- Titulaire : permet de définir les agents titulaires de la fonction publique qui bénéficient de certaines garanties réglementaires et d'un déroulement de carrière évolutif (GVT).
- Fonctionnaire stagiaire : permet de définir des agents stagiaires de la fonction publique en cours de titularisation.
Ce nouveau statut fonctionnaire stagiaire permet de les dissocier des stagiaires ou apprentis de droit privé, qui ne cotisent pas au régime de retraite spécifique (CNRACL) et ne sont pas soumis aux réglementations propres de la fonction publique.
2/ Les non titulaires
Les non titulaires regroupent tous les contractuels pouvant être recrutés sur des emplois permanents ou des emplois non permanents :
- Contractuel permanent : permet de définir un agent qui peut-être recruté sur un emploi permanent ou non permanent, selon comme suit :
- Recrutement sur un emploi permanent : dans le cadre d'absence de cadre d'emplois de fonctionnaire, ou lorsque la nature des fonctions, besoins du service le justifient ou encore dans certaines collectivités en raison de leur strate démographiques.
- Recrutement sur un emploi non permanent : dans le cadre d'un contrat de projet (1 an minimum renouvelable dans la limite de 6 ans. Pas de possibilité de CDI) ou collaborateur de groupe d'élus (3 ans renouvelable dans la limite du terme du mandat électoral. Possibilité de CDI à l’issue de 6 ans de CDD). Néanmoins ce statut sera considéré dans l'analyse de la masse salariale des emplois permanents.
💡Astuce : Ce type de contractuel, que l'on nomme"permanent", est souvent considéré dans la masse salariale comme "récurrent". Auquel cas, il est à prendre en compte dans le mois d’initialisation comme base de référence pour les projections.
- Contractuel remplaçant : permet de définir un agent qui est affecté à un emploi permanent dans le cadre d'un remplacement temporaire d'un fonctionnaire ou d'un autre agent contractuel.
- Contractuel attente de titulaire : permet de définir un agent qui est affecté à un emploi permanent dans le cadre d'une vacance temporaire dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire.
- Contractuel saisonnier (non permanent) : permet de définir un agent qui est affecté à un emploi non permanent dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité.
- Contractuel accroissement d'act. (non permanent) : permet de définir un agent qui est affecté à un emploi non permanent dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité.
- Contractuel vacataire (non permanent) : permet de définir un agent qui est affecté à un emploi non permanent dans le cadre de besoins ponctuels ou autres.
- Assistante maternelle
- Emploi aidé
- Stagiaire de droit privé
- Apprenti de droit privé
- Élu
- Autre
💡 Vous souhaitez affiner la classification des statuts de vos agents, pour cela il suffit de vous rendre dans le module PRH > Personnalisation