Sommaire :
- Avancement d'échelon
- Valeur du point
- Valeur du SMIC
- Charges patronales - Régime spécial
- Créer une nouvelle hypothèse
Visualiser les avancements d'échelon
- Grâce à la récupération des données de votre SIRH, les agents concernés par l'avancement d'échelon sont automatiquement détectés
- Visualisation de l'impact financier en brut chargé. Le montant est le coût total lié aux augmentations sur toute la période de la simulation.
→ Cliquez sur "Détail par agent" pour visualiser la liste des agents concernés par les avancements d'échelon.
Les avancements d'échelon ne s’appliquent qu’aux agents dont le statut est 'titulaire'. La personnalisation depuis la classification des agents est de ce fait importante.
La date d’avancement d’échelon de chaque agent est calculée automatiquement grâce à son niveau d'ancienneté selon la grille officielle indiciaire (filière > cadre d'emploi > grade > niveau d'échelon).
Selon le nouvel indice majoré, un pourcentage d'augmentation est calculé par rapport au TBI initial. Ce pourcentage d'augmentation est alors appliqué aux composantes suivantes : TBI, IR, HS, HC et SFT (uniquement si plus d’un enfant).
Revaloriser le point d'indice
- Saisissez une nouvelle valeur dans l'encart "valeur future"
- Ajoutez une date d'application
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La Valeur du Point ne s’applique qu’aux agents de type « indiciaire ». La valeur du point est alors prise en compte pour calculer le nouveau TBI des agents indiciaires concernés.
Le pourcentage d’augmentation est déterminé puis appliqué aux composantes suivantes : TBI, NBI, CTI, IR, HS, HC, SFT (uniquement si plus d’un enfant).
Simuler l'augmentation de la valeur du SMIC
- Saisissez une nouvelle valeur dans l'encart "valeur future"
- Ajoutez une date d'application
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Lorsqu’un changement de la valeur du SMIC intervient, votre collectivité peut être concernée par deux types d’incidences :
-
L’incidence directe : concerne les agents dont la rémunération est directement liée au SMIC.
- Si un agent perçoit un traitement égal ou inférieur au SMIC, celui-ci sera rehaussé d'autant que le SMIC.
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L’incidence indirecte : concerne les agents dont la rémunération est soumise au point d'indice.
- Si leur rémunération basée sur la grille indiciaire est inférieure au SMIC, une indemnité différentielle doit leur être versée. Cette indemnité compense la différence entre le traitement indiciaire brut de l’agent et le nouveau montant du SMIC.
Pour en savoir plus, consultez la FAQ :
"Comprendre les incidences directes et indirectes de l'augmentation du SMIC"
Simuler le taux de charges patronales CNRACL
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L'augmentation des charges patronales - Régime spécial s'applique uniquement aux agents soumis au régime de retraite CNRACL qui est le régime spécifique de la fonction publique.
Le taux de charges correspond à la somme des différents taux de cotisation du régime spécial (CNRACL, Maladie, Allocation familiale, Versement mobilité, …) et s'applique sur une assiette composée du TBI, CTI et NBI de l'agent.
Hypothèse "IFSE et primes mensuelles"
Dans quel ordre s'appliquent les calculs ci-dessus ?