Passer au contenu
  • Il n'y a aucune suggestion car le champ de recherche est vide.

Ajouter des hypothèses d'augmentations générales à vos simulations

Dans l'onglet "Général", vous pouvez saisir des hypothèses liées aux évolutions réglementaires et aux carrières des agents (valeur du point, valeur du SMIC, taux de charges patronales CNRACL) pour les appliquer à votre simulation.

Sommaire : 

  1. Avancement d'échelon
  2. Valeur du point
  3. Valeur du SMIC
  4. Charges patronales - Régime spécial
  5. Créer une nouvelle hypothèse

🟢 Visualiser les avancements d'échelon Capture d’écran 2024-07-12 à 15.03.22

  • Grâce à la récupération des données de votre SIRH, les agents concernés par l'avancement d'échelon sont automatiquement détectés
  • Visualisation de l'impact financier en brut chargé. Le montant est le coût total lié aux augmentations sur toute la période de la simulation.

→ Cliquez sur "Détail par agent" pour visualiser la liste des agents concernés par les avancements d'échelon.

  

Les avancements d'échelon ne s’appliquent qu’aux agents dont le statut est 'titulaire'. La personnalisation depuis la classification des agents est de ce fait importante.

La date d’avancement d’échelon de chaque agent est calculée automatiquement grâce à son niveau d'ancienneté selon la grille officielle indiciaire (filière > cadre d'emploi > grade > niveau d'échelon).

Selon le nouvel indice majoré, un pourcentage d'augmentation est calculé par rapport au TBI initial. Ce pourcentage d'augmentation est alors appliqué aux composantes suivantes : TBI, IR, HS, HC et SFT (uniquement si plus d’un enfant).

🟩 Revaloriser le point d'indiceCapture d’écran 2024-07-12 à 15.07.52
  1. Saisissez  une nouvelle valeur dans l'encart "valeur future"
  2. Ajoutez une date d'application
  3. Cliquez sur le bouton Capture d’écran 2023-10-26 à 11.42.13

La Valeur du Point ne s’applique qu’aux agents de type « indiciaire ». La valeur du point est alors pris en compte pour calculer le nouveau TBI des agents indiciaires concernés.
Le pourcentage d’augmentation est déterminé puis appliqué aux composantes suivantes : TBI, NBI, CTI, IR, HS, HC, SFT (uniquement si plus d’un enfant).

🟢 Simuler l'augmentation de la valeur du SMIC

  1. Saisissez une nouvelle valeur dans l'encart "valeur future"
  2. Ajoutez une date d'application
  3. Cliquez sur le bouton Capture d’écran 2023-10-26 à 11.42.13

Lorsqu’un changement de la valeur du SMIC intervient, votre collectivité peut être concernée par deux types d’incidences :

  1. L’incidence directe : concerne les agents dont la rémunération est directement liée au SMIC.

    • Si un agent perçoit un traitement égal ou inférieur au SMIC, celui-ci sera rehaussé d'autant que le SMIC.

  2. L’incidence indirecte : concerne les agents dont la rémunération est soumise au point d'indice.

    • Si leur rémunération basée sur la grille indiciaire est inférieure au SMIC, une indemnité différentielle doit leur être versée. Cette indemnité compense la différence entre le traitement indiciaire brut de l’agent et le nouveau montant du SMIC.

Pour en savoir plus, consultez la FAQ :
"Comprendre les incidences directes et indirectes de l'augmentation du SMIC"

Simuler le taux de charges patronales CNRACLCapture d’écran 2025-01-21 à 16.16.10

  1. Saisissez une nouvelle valeur dans l'encart "valeur future"
  2. Ajoutez une date d'application
  3. Cliquez sur le bouton Capture d’écran 2023-10-26 à 11.42.13

L'augmentation des charges patronales - Régime spécial s'applique uniquement aux agents soumis au régime de retraite CNRACL qui est le régime spécifique de la fonction publique.

Le taux de charges correspond à la somme des différents taux de cotisation du régime spécial (CNRACL, Maladie, Allocation familiale, Versement mobilité, …) et s'applique sur une assiette composée du TBI, CTI et NBI de l'agent.

Hypothèse "IFSE et primes mensuelles"

 
Dans le cadre d'une revue du régime indemnitaire RIFSEP et en l'occurence la prime mensuelle IFSE, il est possible de simuler des augmentations.
 
 
Capture d’écran 2024-07-12 à 15.11.13
1. Filtrez par catégorie > filière > cadre d'emploi > groupe de fonction et selon la valeur actuelle de l'IFSE
 
 
 
 
Capture d’écran 2024-07-12 à 15.12.072. Saisissez la valeur de l'évolution, si c'est une augmentation exprimée en %, € ou encore en montant fixe. Enfin, sélectionnez le mois à partir duquel aura lieu l'augmentation. 
 
 
 
Capture d’écran 2024-07-12 à 15.13.53
3. Cliquez sur "Appliquer ces évolutions" et visualisez le coût en brut chargé sur le budget prévisionnel
 
 
Vous pouvez saisir et ajouter plusieurs hypothèses afin de simuler des augmentations pour différents groupes de fonction.
 

Dans quel ordre s'applique les calculs ci-dessus ?

L'ordre dépend de la dépendance d'une hypothèse sur une autre et des dates d'application des hypothèses pour éviter toute interférence