Agent récurrent / non récurrent et gestion des contractuels remplaçants dans PRH

1. Quelle est la différence entre "récurrent / non récurrent" et "permanent / non permanent" ?

La notion de "récurrent / non récurrent" dans PRH est distincte de celle de "permanent / non permanent" utilisée dans la fonction publique.

• Récurrent / non récurrent : Classification utilisée dans PRH pour configurer la base d'initialisation servant au calcul des projections lors de la création d'une simulation.
• Permanent / non permanent : Notion statutaire propre à la fonction publique.

2. Comment sont initialisés les salaires des agents récurrents ?

• Les agents identifiés comme récurrents sont inclus dans la base d'initialisation choisie lors de la création d'une simulation.
• Seules les composantes de paie récurrentes sont prises en compte, à savoir :
  • Éléments non variables : TBI, SFT, CTI, NBI, IR, IFSE, et primes mensuelles.
  • Exclusion des éléments variables : HS, HC, astreintes et primes ponctuelles

Le salaire des agents récurrents est donc initialisé sur le salaire du mois sélectionné lors de la création de la simulation, sauf pour les composantes de paie HS, HC, Astreintes et Primes Ponctuelles qui sont initialisées par rapport à l'année N-1.

Liens vers d'autres pages du guide utilisateur : 

• Simulation : Ajouter des agents récurrents
• Simulation : saisir des hypothèses sur des agents récurrents
• Saisie d'une hypothèse avancement de grade ou de promotion

3. Quels sont les éléments non récurrents et comment sont-ils initialisés ?

• Agents non récurrents : Ceux qui ne sont pas inclus dans la classification des agents récurrents.
• Éléments variables de paie : HS, HC, astreintes, primes ponctuelles (CIA, 13e mois, autres).

Le salaire des agents non-récurrents ainsi que les enveloppes par services sont donc initialisés sur le salaire des agents non-récurrents de l'année N-1.

Liens vers d'autres pages du guide utilisateur : 

• Simulation : saisir des hypothèses sur les agents non-récurrents
• Simulation : ajouter des agents non récurrents

4. Pourquoi intégrer la gestion des contractuels remplaçants dans les simulations ?

Les contractuels remplaçants, qu’ils soient recrutés pour une courte ou une longue durée, nécessitent un suivi précis. Cela permet de répondre aux exigences de l’article L332-13, qui fixe une durée maximale de contrat équivalente à celle de l'absence, sans possibilité de CDI.

Grâce aux onglets récurrents et non récurrents disponibles sur PRH, il est possible de distinguer les différents types de contractuels, ce qui permet d'ajuster leur base de calcul et de gérer la durée de leur contrat au sein de la collectivité.